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Marques déposées par Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes (UNSFATODO
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Démarche DQE (Délais Qualité Economie)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Démarche DQE (Délais Qualité Economie)
Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes (UNSFA), Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
4114817
Date de dépôt :
01/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2024
Démarche DQE (Délais Qualité Economie) de Union Nationale des Syndicats Français d\'Architectes (UNSFA

Présentation de la marque Démarche DQE (Délais Qualité Economie)

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2014 par Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes (UNSFATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Démarche DQE (Délais Qualité Economie) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes (UNSFATODO domicilié(e) 29 Bld Raspail - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes (UNSFA), Mme. Marie-Françoise Manière domicilié(e) 29 Bld Raspail - 75007 - PARIS - France.

La marque Démarche DQE (Délais Qualité Economie) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Démarche DQE (Délais Qualité Economie) est expirée depuis le 1 septembre 2024.

Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes (UNSFA a également déposé les autres marques suivantes : LVM La Vi(ll)e Meilleure , ARCHI CITOYEN 10 années de prix du projet citoyen , Démarche BIM DQE


Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes (UNSFA), Syndicat professionnel - 29 Bld Raspail - 75007 - PARIS - France


Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes (UNSFA), Mme. Marie-Françoise Manière - 29 Bld Raspail - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.